Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RPA PROCESS WWW.RPAPROCESS.COM
RPA PROCESS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3865530
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
RPA PROCESS WWW.RPAPROCESS.COM de RPA PROCESS

Présentation de la marque RPA PROCESS WWW.RPAPROCESS.COM

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPA PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RPA PROCESS WWW.RPAPROCESS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RPA PROCESS domicilié(e) 18-22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 757 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque RPA PROCESS WWW.RPAPROCESS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RPA PROCESS WWW.RPAPROCESS.COM est expirée depuis le 10 octobre 2021.

RPA PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : AOUSTIN , FILTRES VERNAY , FILTRES PHILIPPE


RPA PROCESS, Société par actions simplifiée - 18-22 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 531757276


CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Malaxeurs, machines à broyer, à compresser, mélangeurs non manuels, machines pour le bâtiment et les travaux publics. Machines pour la métallurgie, le travail du bois, des matières plastiques ; bétonnières de chantier, appareils et machines de cuisson non entraînés manuellement ou électriquement pour malaxer, machines pour l'emballage et le conditionnement ; machines de fonderie ; Chaînes de commande de machines autres que pour véhicules terrestres ; machines de malaxage de tous produits et mélanges ; équipements et filtres pour la séparation des solides/liquides en vue de clarifier, épaissir, assécher, filtrer, polir, prétraiter et recycler des solides et liquides provenant de flux d'alimentation ; filtres pour machines, filtres, y compris sacs filtrants pour séparer une matière définie d'un gaz ou d'un liquide, filtres en fibre ; appareils d'épuration industrielle ; dispositifs filtrants à usage commercial et industriel ; filtres ; dispositifs d'épuration ; équipements de traitement, à savoir, cartouches filtrantes. Machines à filtrer ; appareils de filtrage à rotation, filtres d'extraction fixes et systèmes de filtrage et de mélange pour séparer des liquides d'autres liquides et solides ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; chaudières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Appareils pour la distillation, colonnes à distiller, appareils à filtrer l'eau, tours de raffinage pour la distillation, appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d'épuration et d'adoucissement des liquides ; appareils, équipements et installations de filtration, de traitement, d'épuration et d'adoucissement des liquides par centrifugation ; appareils, équipements et installations de filtration des liquides et de rétention de particules de l'eau par des moyens magnétiques ; filtres à eau (partie d'installation industrielle) pour circuits hydrauliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Installation et réparation de chauffage. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Services d'installation de machines ; mise en service, installation, réparation et révision de filtres et installations de filtrage, séchoirs ; location d'outils et de matériels de construction, de malaxeurs, bétonnières, d'excavateurs ; entretien et nettoyage des machines et machines outils ;

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Traitement des déchets et décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).Traitement de matériaux. Traitement de pétrole et d'huile. Malaxage de produits et mélanges. Coulage et malaxage de métaux et alliages, de produits chimiques. Chaudronnerie.